MMC DEVELOPPEMENT.COM

La Mutuelle MMC, Association loi 1901

Présentation de la marque MMC DEVELOPPEMENT.COM

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2012 par l'association loi 1901 La Mutuelle MMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MMC DEVELOPPEMENT.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 La Mutuelle MMC domicilié(e) 6 rue Paul Morel - 70000 - Vesoul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Mutuelle MMC, M. Alex Claude domicilié(e) 6 rue Paul Morel - 70000 - Vesoul - France.

La marque MMC DEVELOPPEMENT.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MMC DEVELOPPEMENT.COM est expirée depuis le 20 novembre 2022.

La Mutuelle MMC a également déposé les autres marques suivantes : Autonome Attitude , sélène prévoyance , CANOPÉE , CERTITUDE AUTONOMIE , Complétude Dépendance , Certitude Prévoyance , Service Public Santé , Complétude Obsèques , HappySanté